Mentions légales

Identification du vendeur :
Le présent Site est la propriété exclusive et est mis en œuvre par la société :

HUBERT BROCHARD
SAS au capital de 300 000 €
Siège social : Chavignol 18300 Sancerre
Immatriculée au Registre du commerce des Sociétés de BOURGES sous le n° 311371702

SIRET 31137170200011
Code APE : 0121Z
N° de déclaration à la CNIL : 2015747 v 0

Téléphone : 02.48.78.20.10 du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.
Télécopie : 02.48.78.20.19
E-mail contact et informations : domaine@hubert-brochard.fr
E-mail service client : domaine@hubert-brochard.fr

N° de TVA intracommunautaire : FR74311371702

Responsable de la publication : Daniel BROCHARD, Président de la société

Webmaster : Caroline BROCHARD domaine@hubert-brochard.fr

Conception, et réalisation du site : Direct Web, 53 rue Albert Camus, 58000 Nevers

Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Paiements sécurisés effectués auprès de la banque du Crédit Agricole (e-transaction)

Conditions générales d’utilisation du Site Internet

Responsabilité - Nous déclinons toute responsabilité pour toute interruption du Site, survenance de bogues, inexactitudes, omissions ou erreurs typographiques portant sur des informations disponibles sur le Site, pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce Site et plus généralement, pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, notamment perte de données, pouvant résulter de l’utilisation de notre Site.

Liens - Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Notre Société ne peut être tenue pour responsable du contenu et des conséquences de l’utilisation de ces sites. L’utilisation de tout type de lien hypertexte et de référencement vers notre Site est interdite sans l’accord expresse et par écrit de notre part.

Navigateurs – Ce site a été optimisé pour les navigateurs suivants : Internet Explorer 9,10,11, Edge, Google Chrome, Mozilla Firefox

Cookies - Ce Site utilise des cookies afin de rendre vos visites plus efficaces et améliorer la navigation. Ceux-ci ne collectent à votre insu aucune donnée permettant de vous identifier et n’enregistrent aucune information susceptible d’être utilisée à des fins de prospection commerciale non sollicitée. Si vous choisissez de bloquer les cookies dans votre navigateur, certaines des fonctionnalités ne seront pas accessibles (notamment création et modification du compte client, panier d’achat) et votre expérience de navigation risque d'en être affectée.

Pour plus d’informations sur les cookies : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/ Pour savoir comment désactiver les cookies dans votre navigateur Internet Explorer™ (marque déposée de Microsoft Corporation) : Aide en ligne

Droits de propriété intellectuelle - Les photographies, logos, graphiques, dessins et d’une manière générale tous les visuels et sons présents sur ce Site ont une valeur indicative non contractuelle et sont la propriété de la Société SAS HUBERT BROCHARD ou de ses partenaires, seuls titulaires des droits de propriété intellectuelle protégés par la loi. Leur représentation et leur reproduction en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et par écrit de notre société et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection des données personnelles - Le présent Site Internet a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le n° indiqué ci-dessus. Les données personnelles des clients collectées par notre Société par l’intermédiaire de ce Site ou de tout autre moyen, le sont exclusivement dans la mesure où elles sont nécessaires au traitement de la commande, son expédition, sa facturation, la gestion des réclamations, l’exercice du droit de rétractation, etc. Ces données peuvent être communiquées aux partenaires de notre Société chargés de l'exécution, de l’expédition, de la gestion et du paiement des commandes, à l’exclusion de tous autres tiers, sauf autorisation préalable du Client.

Conformément à la réglementation en vigueur, notamment fiscale, les documents commerciaux (devis, bons de commande, factures, etc.) établis numériquement, sont stockés sur un support fiable et durable pendant une durée de 10 années.

En application des réglementations nationales et européennes en vigueur, les clients disposent d'un droit d'accès permanent de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé en s’adressant au Vendeur à l’adresse postale ci-dessus, ou par E-mail.

Réglementation relative à la vente d’alcool aux mineurs – Conformément aux dispositions de l’article L 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool aux mineurs est interdite. En commandant sur notre Site, vous certifiez que vous êtes majeur et disposez de la pleine capacité juridique pour commander auprès de notre Société, qui se réserve, en cas de doute, de demander tout justificatif d’identité et/ou de domicile.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, sachez l’apprécier et consommer avec modération !

© SAS HUBERT BROCHARD 2016-2017 – Tous droits réservés.


Conditions générales de vente - Mentions légales - Réalisation Direct@Web
Votre sélection

Pour passer votre commande, veuillez choisir au minimum 12 bouteilles.
Vous pouvez ensuite commander par multiple de 6.

Passer ma commande